Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les mentions légales du site internet de l’association Les Amis de l’Harmonica, située à Basse-Goulaine (44).

1. Présentation du site

Responsable de la publication :
Nom : ZAJDMAN Gilbert
Adresse : Mairie 25 rue de la Razé 44115 Basse-Goulaine

L’hébergeur du site est :
[Exemple : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France]

2. Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont accessibles à tout moment sur le site.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de ces contenus est strictement interdite sans autorisation préalable.

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